REGLEMENT

RÈGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Club de Bridge d'Alençon sise 175 rue d'Argentan 61000 Alençon.

Article 1 : Rôle des membres du Conseil d’Administration

LE PRESIDENT: il représente le club conformément aux statuts, convoque les assemblées générales, les réunions du Conseil d'Administration, il procède aux embauches après avis du Conseil d'Administration.

LE VICE-PRESIDENT: il aide le président dans ses fonctions et assure son remplacement en cas d'indisponibilité.

LE SECRÉTAlRE GENERAL, aidé du secrétaire-adjoint : il dresse les procès-verbaux du Conseil d'Administration et des Assemblées Générales. Il tient le registre réglementaire et d'une façon plus générale s'occupe de la partie administrative sous le contrôle du président. Il est également chargé des relations avec la presse et les médias.

LE TRESORIER : il prépare le budget provisoire, règle les dépenses courantes et a à cet effet procuration sur les divers comptes ouverts au nom du club. Il établit pour l’Assemblée Générale qui lui en donne quitus le compte d'exploitation et le bilan.

Article 2 : Rôle du conseil d'administration

Les membres du Conseil agissent dans les différents aspects de la vie du club. Le Conseil peut éventuellement charger un de ses membres d'une mission précise à effectuer soit temporairement soit pendant la durée de son mandat et lui déléguer tout pouvoir à cet effet.

Article 3 : Exercice comptable

L'exercice comptable du club est fixé du premier juin au trente et un mai de chaque année.

Article 4 : Obligations des membres du club

La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 octobre. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Les membres s'engagent à respecter les convictions religieuses, politiques etc... de chacun et s'interdisent toute manifestation de cet ordre.

Article 5 : Cafétéria

Une cafétéria est à la disposition de tous. Chacun a le devoir de mettre dans la caisse prévue à cet effet le prix des consommations et friandises qu'il prend. Ces prix sont affichés à la cafétéria et sont fixés par le Conseil d'Administration.

Article 6 :

Il est interdit de fumer et de vapoter dans les locaux du club.

Article 7 : Commission des litiges

- Conformément aux statuts en cas de comportement préjudiciable d'un membre :

- Non présence aux réunions : 3 absences non excusées (uniquement pour les membres du CA)

- Matériel détérioré

- Comportement dangereux

- Propos désobligeants envers les autres membres

- Comportement non conforme avec l'éthique de l'association

- Non respect des statuts et du règlement intérieur.

La commission des litiges se réunit à la demande du Conseil d’Administration et propose une sanction. L’intéressé est convoqué pour faire valoir ses explications, il peut se faire assister d'un autre membre actif du club de son choix.

Après avoir entendu les parties le Conseil d’Administration peut prendre à la majorité simple l'une des décisions suivantes:

- Avertissement

- Suspension pendant une durée déterminée

- Exclusion

La décision est notifiée par lettre recommandée avec AR. Elle est sans appel et n'entraîne aucun remboursement de cotisation.

Article 8 : Assemblée Générale ordinaire

Conformément aux statuts, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : Affichage au club, convocation par internet, affichage sur le site du club.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

Les mineurs ont droit de vote à partir de seize ans.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige le procès-verbal de l'assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisée.

Article 9 : Assemblée Générale extraordinaire

Conformément aux statuts une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modifications essentielles des statuts, situation financière difficile, etc...

Mêmes modalités que pour l'organisation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 10 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le CA conformément aux statuts de l'association puis ratifié par |’Assemblée Générale ordinaire suivante.

Le nouveau règlement intérieur est porté à la connaissance des adhérents par affichage dans les locaux immédiatement après l'assemblée générale ordinaire.